INDECS – APERÇU 15

Que ce soit pour la construction à terre ou en mer, si la couverture d’assurance est souscrite par le propriétaire, par opposition à l’entrepreneur, la « norme » est d’acheter une couverture supplémentaire durant , une période de maintenance de 12 ou, dans la mesure du possible, de 24 mois. La prime payée pour une telle extension de maintenance supplémentaire peut souvent être assez importante.

Ce numéro D’Aperçu explore les raisons pour lesquelles cette couverture est achetée, lesquelles des parties peuvent en bénéficier et pose la question de savoir si ce produit pourrait en fait être inutile.

Prenons l’exemple du formulaire d’assurance construction offshore WELCAR:

“La couverture fournie ci-dessous ne doit pas être plus large que celle contenue ailleurs dans la police. La couverture en vertu de la Section I ne se poursuivra que pendant la ou les périodes de maintenance spécifiées dans les contrats individuels, mais ne dépassera pas 12 mois supplémentaires à compter de la date d’expiration de la Période du projet, comme indiqué à l’article 3 des Déclarations. Au cours de ces périodes de maintenance, la couverture est limitée aux pertes physiques ou aux dommages physiques résultant de ou attribuables à:

a. une fabrication, une construction, un matériau ou une conception défectueux résultant d’une cause survenue avant le début de la période de maintenance; et

b. opérations effectuées par d’autres assurés [contractants] pendant la ou les périodes de maintenance dans le but de se conformer à leurs obligations en matière d’entretien ou de réparation des défauts pouvant être stipulés dans les conditions du contrat, ou par toute autre visite sue le site nécessairement engagés pour se conformer aux qualifications du certificat de réception”.

A l’issue de la période de construction, concomitamment à toute période de maintenance souscrite, le propriétaire assurera ses actifs au titre d’une assurance Tous Risques Opérationnels. Cela couvrira:

• Perte ou dommage à l’actif qui s’est produit après l’achèvement.
• Perte ou dommage à l’actif causé par une visite d’un entrepreneur pour répondre à des obligations d’entretien.

Bien que l’assurance tous risques opérationnels exclue le coût de réparation de la partie de la propriété qui est défectueuse dans la conception, la fabrication ou le matériel, elle n’exclut pas les pertes physiques ou les dommages résultants de la propriété restante ou d’autres propriétés.

Pouvons-nous donc conclure que tant qu’il n’y a pas de limitation de découverte contenue dans l’assurance tous risques construction, il n’y a pas de différence de protection pour le Propriétaire ? Mais qu’en est-il des dommages intentionnels causés afin d’accéder à une pièce défectueuse exclue ? C’est ce que l’on appelle parfois les « coûts d’entrée et de sortie ». Il serait difficile de prétendre que ces dépenses relèvent de la catégorie des dommages « résultants ».

Êtes-vous dans une situation moins favorable sous la police d’exploitation que sous la police de maintenance qui a été achetée avec l’assurance construction ? Beaucoup dépendra de la clause d’exclusion de conception que vous avez (onshore) et si le rachat d’exclusion de pièce défectueuse a été acheté (offshore).

À terre

Les clauses d’exclusion de conception du London Engineering Group doivent faire l’objet d’un futur numéro d’APERCU, mais en résumé:

LEG 1/96 contient une large exclusion de défaut en vertu de laquelle l’assureur ne sera pas responsable de toute perte ou dommage dus à des défauts de matériaux, de fabrication, de conception, de plan ou de spécification.

LEG 2/96 a pour effet d’exclure les frais de remplacement ou de rectification qui auraient été encourus dans tous les cas si le remplacement ou la rectification du défaut avait été entrepris avant le sinistre. On peut conclure que ce qui est fourni, ce sont les surcoûts causés par les dommages.

LEG 3/96 est une amélioration supplémentaire couvrant toutes les conséquences des dommages dus à des défauts, à l’exclusion de toute amélioration de la conception d’origine.

La LEG 3/06 – cette plus récente version clarifie la définition des dommages pour « inclure tout changement préjudiciable manifeste de l’état physique des biens assurés ».

Essentiellement, il semblerait que ce n’est que si vous avez la LEG 3/96 ou 3/06 que vous, en tant que propriétaire, serez moins bien lotis en vous appuyant sur votre assurance tous risques opérationnels.

Offshore

Le formulaire standard WELCAR contient une exclusion absolue pour la pièce défectueuse, qui est définie comme : « Aux fins de la présente clause, une « pièce défectueuse » désigne toute partie de l’objet assuré qui est ou devient défectueuse et/ou impropre ou inappropriée à son objectif réel ou prévu, que ce soit en raison d’une conception défectueuse, de matériaux défectueux, d’une fabrication défectueuse, d’une combinaison d’un ou plusieurs de ces facteurs ou pour toute autre raison. Le terme « Pièce défectueuse » doit également inclure les composants auxiliaires, qui ne sont pas eux-mêmes défectueux, mais qui seraient normalement retirés et remplacés par de nouveaux composants lorsque le composant défectueux est rectifié. »

Il en ressort clairement qu’il n’y a pas de prise en charge des frais d’entrée et de sortie pour remplacer une pièce défectueuse.

Le rachat d’exclusion de pièces défectueuses, s’il est acheté, fournira cependant une certaine protection pour les frais d’entrée et de sortie, mais soumis à une limite par pièce assez faible.

En conclusion, pouvons-nous dire que si un propriétaire s’appuie sur la clause 2/96 ou moins pour la construction à terre, ou n’achète pas le rachat d’exclusion des pièces défectueuses pour la construction en mer, qu’il n’y a aucun intérêt à acheter une clause de maintenance supplémentaire?

Une partie assurée qui pourrait être préoccupée par cette démarche et qui, sans doute, bénéficierait beaucoup plus de la couverture d’entretien que le propriétaire, est l’entrepreneur ; bien que ses préoccupations pourraient simplement être apaisées si les assureurs de la police opérationnelle peuvent fournir une renonciation de subrogation en faveur des entrepreneurs.